Carte Communale à Avignonet

L'enquête publique pour la Carte Communale est désormais terminée. 

Le rapport complet et l'ensemble des documents
sont disponibles au téléchargement ci-dessous.

Vous pouvez aussi les consulter sur le site gouvernemental : 


Accueil - Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr)

Carte-communale.png

Fichiers

Rapport final :
Carte Communale d'Avignonet 

Délibération
finale du 
Conseil municipal

Documents graphiques
carte communale

Plan d'exposition aux 
risques naturels
Avignonet

Carte plan 
d'exposition aux 
risques naturels

Rapport hydrologique
source de 
Pierrefeu

Liste des Servitudes
d'utilité publique

(SUP)


SUP : Carte 1


SUP : Carte 2

Zonage de 
l'assainissement
Eaux pluviales

Carte zonage
assainissement
Eaux pluviales

Zonage assainissement
collectif/non collectif
Eaux usées

Carte zonage
assainissement
Eaux usées